Marque expirée - Marque en non vigueur

C.I.E.L : Conseil Immobilier En Ligne
CHEVALLIER ET ASSOCIES SELARL

Numéro de dépôt :
3532930
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
C.I.E.L : Conseil Immobilier En Ligne de CHEVALLIER ET ASSOCIES

Présentation de la marque C.I.E.L : Conseil Immobilier En Ligne

Déposée le 22 octobre 2007 par CHEVALLIER ET ASSOCIESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.I.E.L : Conseil Immobilier En Ligne »

Le déposant est CHEVALLIER ET ASSOCIESTODO domicilié(e) 5 avenue Clemenceau,29200 BREST - 29200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALLIER ET ASSOCIES domicilié(e) 5 avenue Clemenceau,29200 BREST - 29200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.I.E.L : Conseil Immobilier En Ligne est expirée depuis le 22 octobre 2017.

CHEVALLIER ET ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : SYNER , C.Q.F.D : Compétence Qualité Fiabilité Disponibilité , C.I.R.C.E.E : Centralisation des Informations Recueillies lors des Contrôles Effectués au sein de l'Enseigne , SYNER G.I.E


CHEVALLIER ET ASSOCIES SELARL - 5 avenue Clemenceau,29200 BREST - 29200 - France


CHEVALLIER ET ASSOCIES - 5 avenue Clemenceau,29200 BREST - 29200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication au BOPI 2007-48

Inscription le 4 décembre 2008 - Rejet partiel n°487090 - Publication au BOPI 2008-12-04

Republication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Services juridiques, recherches judiciaires, conseil en propriété industrielle.